Mettre en œuvre une politique de sauvegarde dans votre club : la boîte à outils en 5 étapes

Par Géraldine Heinen28 août 202616 min de lecture

Avoir une politique de sauvegarde est une chose ; la faire vivre dans un club en est une autre. Cet article présente un parcours en cinq étapes, du premier état des lieux au suivi dans la durée, avec les outils concrets à chaque étape : plan d'action, formulaire de signalement, procédure de recrutement, extrait de casier judiciaire, code de bonne conduite, guide d'évaluation des risques, règles de surveillance et de vestiaires. Il s'appuie sur l'expertise d'Actitude 360, construite au fil de formations et de références internationales et nationales, dont le programme FIFA Guardians, la boîte à outils de l'UEFA sur la sauvegarde de l'enfance et les recommandations de l'ADEPS et de son partenaire Yapaka en matière de prévention de la maltraitance, et sur l'expérience de l'accompagnement de clubs dans leur mise en œuvre. Le parcours s'applique à tout club ou fédération.

1. Ce que « sauvegarde » veut dire

La sauvegarde signifie prendre des mesures proactives pour protéger les personnes contre les dommages ou les abus, par le biais de mesures de prévention et de réponse appropriées, et promouvoir leur bien-être. Cela signifie faire tout ce qui est possible pour identifier et gérer les risques et prévenir tout type de dommage ou d'abus (physique, sexuel, émotionnel, négligence, traite et exploitation). Cela signifie également disposer de systèmes appropriés pour aborder et répondre de manière adéquate aux préoccupations.

Le groupe-cible d'un club est constitué de tout jeune de moins de 18 ans et de tout adulte à risque affilié, c'est-à-dire les adultes qui courent un plus grand risque que les autres en raison de leur situation ou de leurs circonstances : les sportives, les jeunes en chemin vers le sport professionnel, les personnes en situation de handicap. Sur cette base, les personnes à sensibiliser et à former sont les groupes-cibles eux-mêmes et tous les employés et bénévoles du club, avec une attention supplémentaire pour ceux qui encadrent des activités.

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2. Ce que la loi belge attend des clubs

En Fédération Wallonie-Bruxelles, le décret relatif à l'aide aux enfants victimes de maltraitance précise que, « compte tenu de sa mission et de sa capacité à agir, l'intervenant est tenu d'apporter aide et protection à l'enfant victime de maltraitance ou à celui chez qui sont suspectés de tels mauvais traitements. Cette aide vise à prévenir ou mettre fin à la maltraitance ». Au niveau fédéral, le Code pénal sanctionne les violences, les violences sexuelles et le harcèlement, avec des peines aggravées lorsque la victime est mineure ou vulnérable, et la Convention internationale des droits de l'enfant, ratifiée par la Belgique, place l'intérêt supérieur de l'enfant au centre de toute décision le concernant.

Les encadrants ont donc un rôle important à jouer dans la détection des violences, qu'elles soient vécues hors du club ou en son sein, afin d'orienter l'enfant vers une prise en charge en s'appuyant sur le réseau des professionnels existant. Signaler est une obligation ; le manque d'action n'est pas une option.

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3. Trois façons d'utiliser ce parcours

Les clubs évoluent à des rythmes différents. Trois formules sont possibles.

• Formule novice, « départ d'une feuille blanche » : si votre club aborde la question pour la première fois, commencez par comprendre ce qu'est une politique de sauvegarde et apprenez à identifier les abus, les facteurs de risque et les actions de prévention et de réaction (voir notre article sur le contenu d'une politique de sauvegarde), puis suivez les cinq étapes dans l'ordre.
• Formule intermédiaire, « où se situe mon club » : remplissez un outil d'auto-diagnostic pour déterminer à quelle étape de votre parcours vous vous trouvez, puis appliquez la formule à la carte.
• Formule avancée, « à la carte » : si votre club est déjà bien avancé, concentrez-vous sur les étapes ou les supports nécessaires pour être totalement au point.

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4. Étape 1 : faire le point sur l'existant

Avant de rédiger quoi que ce soit, le club répond à trois séries de questions.

A. Comment le groupe-cible est-il impliqué dans vos activités ? Les enfants peuvent pratiquer dans les catégories jeunes ou avec les adultes, assister aux compétitions comme supporters, arbitrer ou officier, participer à des tournois et des stages, évoluer dans un centre de formation, encadrer d'autres jeunes ou aider à l'organisation des rencontres. Il est important de tenir compte de toutes les manières dont un enfant peut être impliqué, afin que les mesures de prévention le protègent dans tous ces cas de figure et pas seulement lorsqu'il joue. Le club liste ensuite toutes les personnes qui interagissent avec les enfants et la nature de cette interaction.

B. Quelles mesures avez-vous déjà mises en place ? Existe-t-il une politique qui englobe tous les domaines de participation, et des procédures pour la mettre en œuvre ? Quelles démarches ont été entreprises pour que les enfants et les adultes comprennent ce qu'est la prévention et pourquoi elle est importante ? Comment savez-vous que vos mesures protègent bien les enfants ?

C. Qui protège les enfants autour de vous ? Quelles agences ou organisations sont chargées de protéger les enfants et leurs droits dans votre région ? Des cartographies d'associations existent ; le club identifie celles qui sont proches de lui.

Après avoir répondu, le club utilise un outil d'évaluation organisationnel pour savoir à quelle étape de son parcours il se trouve.

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5. Étape 2 : établir votre politique de sauvegarde

Tout club a le devoir de faire tout son possible pour prévenir tout mauvais traitement à l'encontre du groupe-cible et assurer son bien-être. En établissant une politique de sauvegarde, le club dispose d'un moyen officiel de gérer ce devoir : une politique claire, accessible et adéquate favorise la prévention, et les adultes comme les enfants savent ce qu'ils doivent faire. La politique doit s'appliquer dans tous les domaines d'activité du club, tout au long de l'année.

Au minimum, le club doit :

• faire approuver la politique par son conseil d'administration et l'accompagner d'un plan d'action ;
• identifier un responsable de la sauvegarde qui facilite le processus et fait en sorte que tout le monde comprenne bien le concept de prévention (il peut s'agir du référent éthique du club ou d'une autre personne) ;
• si possible, créer un comité de pilotage interne et/ou un comité consultatif externe pour favoriser la conception et la mise en œuvre du plan d'action ;
• réviser régulièrement la politique à la suite de modifications de la législation ou de l'expérience vécue sur le terrain.

Le plan d'une politique de club en neuf sections

1. Introduction : l'importance de la sauvegarde pour le club et son engagement envers la sécurité et le bien-être des enfants et des adultes à risque dans toutes ses activités.
2. Définitions : enfants, adultes à risque, abus, négligence, en reprenant les définitions utilisées dans le monde du sport.
3. Objectifs, en trois catégories : la prévention des abus, la sensibilisation de tous les membres aux risques et aux procédures, la promotion d'un environnement sûr et respectueux.
4. Identification du groupe-cible : tous les sportifs mineurs et adultes à risque, ainsi que tous ceux qui interagissent régulièrement avec eux (entraîneurs, bénévoles, personnel administratif).
5. Cadre légal et responsabilités : le cadre belge qui régit la protection de l'enfance et la manière dont le club s'y conforme.
6. Principes essentiels du programme du club.
7. Actions de prévention : procédures de recrutement sécurisées, codes de conduite pour tous les membres, formation continue, évaluation régulière des risques.
8. Actions de réaction : processus de signalement avec formulaire standardisé, réponse aux préoccupations, soutien aux victimes, collaboration avec les autorités compétentes.
9. Recommandations finales : une politique claire, accessible et régulièrement révisée, que tous les membres sont encouragés à lire, à comprendre et à respecter.

Le plan d'action qui accompagne la politique se présente sous forme de tableau : pour chaque action, le niveau de priorité (de 1 à 5), la personne ou le groupe responsable, les ressources nécessaires, les remarques, la date de réalisation prévue et l'état d'avancement (terminé, en cours, à faire).

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6. Étape 3 : développer les procédures et directives

A. Comment réagir en cas de problème

Exprimer des inquiétudes ou des accusations de mauvaises pratiques peut être stressant, surtout lorsqu'un entraîneur ou un bénévole du club est concerné. Pourtant, signaler est crucial pour prévenir les abus et assurer une résolution adéquate. Les collaborateurs ou bénévoles qui expriment des préoccupations de bonne foi doivent être soutenus par leur club, même si les accusations s'avèrent infondées. Une culture de club permettant de signaler sans crainte de représailles garantit que les cas ou risques d'abus ne sont pas ignorés. Il n'appartient pas aux membres de déterminer la véracité des faits, mais il est de leur responsabilité de signaler tout doute au responsable de la sauvegarde, via les mécanismes prévus (formulaire en ligne, courriel, téléphone).

Le formulaire de signalement du club permet de rapporter une possibilité d'abus ou une préoccupation concernant un enfant ou un adulte à risque, dans le cadre des activités du club ou en dehors. Il peut être rempli de manière anonyme et doit être accessible à tous les publics. Une procédure écrite distingue ensuite deux cas de figure :

• les mauvaises pratiques (par exemple un entraîneur qui ignore constamment les directives de santé et de sécurité, entraînant un risque inacceptable de blessure) : le responsable de la sauvegarde traite la situation en interne comme un potentiel problème de comportement, avec pour issues possibles un non-lieu, des conseils et un avertissement, un soutien et une formation, ou des sanctions disciplinaires ;
• les abus potentiels : le responsable de la sauvegarde réfère la situation aux autorités judiciaires ou aux agences locales compétentes (ou, en son absence, le signalement leur est adressé directement), avec une enquête menée par les services sociaux et/ou la police, et des soins et un soutien proposés à l'enfant.

Les autorités judiciaires, et non les clubs, sont chargées de mener l'enquête en cas d'abus ; les clubs, par leur instance compétente, gèrent les cas de mauvaises pratiques. Tout le monde a le devoir de prévenir les risques et de signaler tout problème potentiel, qu'il survienne dans le cadre des activités du club ou en dehors.

B. Sélectionner, nommer et former les personnes en contact avec le groupe-cible

Un recrutement sûr est l'un des principaux éléments de base de la sauvegarde : il protège la porte d'entrée du club. Les mêmes procédures s'appliquent que le personnel soit rémunéré ou bénévole, à temps plein ou partiel. Huit conseils :

1. Les annonces et descriptions de tout poste impliquant un contact avec les enfants mentionnent explicitement la politique de sauvegarde, par exemple : « Vous êtes responsable de veiller à la sécurité et au bien-être des enfants, en intégrant dans toutes les activités que vous encadrez les mesures préventives de la politique de sauvegarde du club ».
2. Deux vérifications de références au minimum sont effectuées et documentées, avec le consentement du candidat, par téléphone ou par e-mail, avec des questions spécifiques sur ses compétences et ses comportements.
3. Tout candidat est invité à fournir des références témoignant de son aptitude à travailler avec des enfants ; sans expérience directe, d'autres moyens existent (références académiques, bénévolat, stages, compétences transférables).
4. Un extrait de casier judiciaire modèle 596-2 est demandé.
5. S'il est impossible de l'obtenir, un formulaire d'auto-déclaration d'antécédents judiciaires est signé, avant la prise de fonction puis au moins tous les trois ans.
6. Les nouveaux collaborateurs suivent une formation à la sauvegarde dans les trois mois suivant leur prise de fonction.
7. Les nouvelles personnes engagées sont informées des règles et actions du club, par exemple par la signature d'un code de bonne conduite.
8. Lors du recrutement d'une personne venant de l'étranger, les valeurs et points de vue sur la manière de traiter les enfants varient considérablement d'un pays à l'autre : on demande l'équivalent du casier judiciaire dans le pays d'origine (un refus est un signal d'alarme), on fait signer l'auto-déclaration, on contacte la fédération sportive du pays d'origine pour confirmer les qualifications et vérifier l'absence de plaintes ou de mesures disciplinaires, on explique la loi belge et la politique du club, et on envisage une supervision supplémentaire si tout le processus ne peut être appliqué.

Le code de bonne conduite des collaborateurs et bénévoles affirme la tolérance zéro du club pour les abus et les mauvaises pratiques et rappelle que l'encadrant est un modèle qui a un grand impact sur le bien-être, le développement et l'expérience du sportif. Il s'articule en quatre volets : respect et éthique (respecter les droits, la dignité et la valeur de chacun, encourager le fair-play, éviter les préférences spéciales), bien-être des sportifs (plaisir, feedback constructif, disponibilité), sécurité et intégrité (respecter la politique de sauvegarde, lutter contre toute intimidation, aucune humiliation, aucune exploitation, aucune relation sexuelle ni commentaire à connotation sexuelle envers un sportif mineur, aucun jeu provocant, aucune violence ni châtiment physique) et responsabilité et communication (traitements dans un environnement ouvert et surveillé, participation régulière aux formations, acceptation des sanctions en cas de non-respect : suspension, perte de licence, renvoi, signalement aux organismes de protection ou à la police). Il est daté et signé.

C. Identifier, prévenir et minimiser les risques

Au minimum, les directives du club couvrent : l'identification des risques (évaluations), les comportements attendus et interdits (code de bonne conduite), la répartition minimale adultes/enfants et la définition du terme « surveillance », la planification des déplacements et tournois (nuits sur place, déplacements à l'extérieur), la promotion et la communication (usage d'images des enfants, réseaux sociaux), la conduite à tenir en cas de disparition d'enfant, le bon usage des vestiaires et des douches, et les risques spécifiques à la communauté locale.

Surveillance et ratios recommandés. Les enfants doivent être surveillés sans interruption, car la probabilité d'accident augmente en l'absence de surveillance adéquate. En l'absence de recommandation nationale, les ratios suivants sont recommandés : un adulte pour 16 enfants de 5 à 8 ans, un adulte pour 20 enfants de 9 à 18 ans. Seuls les plus de 18 ans comptent comme adultes. Toutes les activités prévoient la présence d'au moins deux adultes ; au moins un adulte du même sexe que les enfants est présent, et au moins un adulte de chaque sexe pour les groupes mixtes ; les adultes évitent de se retrouver seuls avec les enfants ; tous les adultes en contact direct avec les enfants ont suivi une procédure de recrutement sûre, signé le code de bonne conduite et suivi la formation de sensibilisation de base. Le nombre d'adultes tient aussi compte du nombre d'enfants, de leur âge et de leur maturité, des besoins spécifiques, des dangers de l'activité et de l'environnement, et de l'expérience des encadrants.

Vestiaires et douches. Les enfants sont particulièrement vulnérables dans les vestiaires, parce qu'ils doivent se déshabiller devant les autres et qu'ils y sont moins surveillés. Dix règles réduisent les risques : adultes et enfants disposent d'installations séparées lorsqu'ils les utilisent en même temps ; aucun adulte ne se déshabille devant des enfants ; les encadrants ne se changent ni ne se douchent en même temps que les enfants ; garçons et filles ont des installations séparées lors d'activités mixtes ; un enfant qui ne souhaite pas se changer ou se doucher en public n'est jamais mis sous pression et est encouragé à le faire chez lui ; un enfant en situation de handicap et son accompagnant décident ensemble de l'aide éventuelle, avec l'accord de l'enfant ; aucun téléphone ni équipement photo ou vidéo n'est utilisé dans les vestiaires, sous aucun prétexte ; si aucun vestiaire n'est disponible, enfants et parents en sont informés avant l'activité ; les parents n'entrent pas dans les vestiaires sauf nécessité réelle, et alors uniquement un parent du même sexe, ayant prévenu l'entraîneur, en présence d'un encadrant du même sexe ; le personnel adulte, en particulier du sexe opposé, n'est pas présent lorsque les enfants se changent.

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7. Étape 4 : communiquer et former

En elles-mêmes, les politiques, les procédures et les directives ne suffisent pas à protéger les enfants. La communication et l'éducation sont primordiales pour que tous les acteurs comprennent les mesures et les principes de prévention. La première étape consiste à répertorier tous les rôles de l'organisation et à indiquer, pour chacun, le lien avec les enfants, afin de déterminer le niveau de formation à offrir : par exemple, les adultes qui s'occupent d'enfants lors de déplacements ont besoin d'une formation supplémentaire.

Au minimum, les mesures éducatives doivent : sensibiliser toutes les personnes en contact avec des enfants et des jeunes (reconnaître les problèmes, savoir intervenir, connaître les comportements attendus) ; approfondir les connaissances des personnes qui devront gérer les problèmes ou recruter ; sensibiliser les enfants et leurs familles pour qu'ils puissent prévenir, détecter et signaler les abus et sachent à qui s'adresser ; et rendre visible et accessible un code de bonne conduite ou une charte destinée aux enfants et aux parents.

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8. Étape 5 : contrôler, évaluer et réviser

Comment savoir que les mesures mises en place protègent bien les enfants ? Le guide d'évaluation des risques du club passe en revue sept domaines : la politique, la personne de référence en matière de sauvegarde, le recrutement et la formation, l'engagement du groupe-cible, le travail en toute sécurité, la procédure de réponse aux préoccupations et le suivi des progrès. Pour chaque action (par exemple « la politique de sauvegarde inclut une référence aux principes, à la législation et aux définitions de la maltraitance » ou « la politique est rédigée clairement et diffusée sous différents formats, pour les enfants, les parents, etc. »), le club indique si elle est en place, partiellement exécutée, non exécutée ou non applicable, précise pourquoi, et note ce qui reste à faire. Cet exercice, répété chaque année, alimente le plan d'action et permet de réviser la politique après tout changement législatif ou toute expérience de terrain.

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9. Les outils de la boîte à outils

Une boîte à outils complète pour les clubs comprend dix annexes, chacune à adapter au contexte du club.

Deux boîtes à outils complémentaires prolongent ce parcours : une boîte à outils « en déplacement » (planification des tournois, nuits sur place et déplacements, politique relative aux enfants portés disparus), détaillée dans l'article Tournois, déplacements et nuitées : organiser un déplacement sûr avec des jeunes, et une boîte à outils « en ligne » (usage des images des enfants, communication sur les réseaux sociaux), que nous détaillons dans l'article Photos, vidéos et réseaux sociaux : protéger les jeunes de votre club en ligne.

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10. Et ensuite ?

Ce parcours peut être mené seul, à son rythme. Il avance plus vite et plus loin lorsqu'il est accompagné : c'est l'objet de notre accompagnement safeguarding, qui aide les clubs et les fédérations à identifier leurs besoins et à mettre en place des actions concrètes, adaptées à leur réalité de terrain, avec quatre niveaux d'accompagnement selon le point de départ de chaque organisation. Pour savoir où en est votre club, commencez par l'auto-diagnostic gratuit ou contactez-nous.

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